Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEC/FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT domicilié(e) Z.I. des Iles, Route de Sarves, Metz-Tessy, B.P. 21, 74371 PRINGY Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THERMOCOMPACT S.A. Jean-Claude CORNIER PDG - France.
La marque TEC/FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799440.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMOCOMPACT S.A. - Z.I. des Iles, Route de Sarves, Metz-Tessy, B.P. 21, 74371 PRINGY Cedex - France
THERMOCOMPACT S.A. Jean-Claude CORNIER PDG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Fils et bandes en métaux communs et leurs alliages et, en particulier, tous les fils et bandes métalliques destinés à l'électroérosion. Machines-outils pour la métallurgie et, en particulier, les machines d'usinage par électroérosion. Services d'installation, réparation, maintenance et nettoyage de machines-outils pour la métallurgie et, en particulier, pour les machines d'usinage par électroérosion.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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